Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., voici les informations relatives à l'éditeur du présent site.
Le site internet marbrerieterregranitlyon.fr est édité par la Marbrerie Terre Granit, marbrerie funéraire familiale fondée en 2006 et établie à Villeurbanne.
Le directeur de la publication du présent site est M. Kurt, fondateur et gérant de la Marbrerie Terre Granit. Il est joignable à l'adresse de l'atelier ou par courriel à mterregranit@hotmail.com pour toute question relative au contenu publié.
Le site est hébergé sur les infrastructures de :
La conception, le développement et le déploiement du site marbrerieterregranitlyon.fr ont été assurés par l'agence Aelvon, studio digital spécialisé dans la création de sites internet sur mesure pour les artisans, indépendants et TPE.
Pour toute question technique, demande d'évolution ou signalement concernant le fonctionnement du site, vous pouvez contacter directement Aelvon à l'adresse ci-dessus.
L'ensemble des éléments composant le présent site — structure, textes, photographies, illustrations, logos, identité visuelle, vidéos, sons, code source — sont la propriété exclusive de la Marbrerie Terre Granit ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et sanctionnée au titre des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies de monuments, gravures et chantiers présentées dans la galerie et dans la rubrique « Réalisations » sont la propriété de la Marbrerie Terre Granit. Elles ont été prises sur les lieux d'intervention avec l'accord des familles concernées lorsque cela était nécessaire. Toute reproduction est strictement interdite sans accord écrit préalable.
La Marbrerie Terre Granit s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
Les informations communiquées sur le site (matériaux, finitions, délais, références) sont fournies à titre indicatif. Elles sont susceptibles d'évoluer et ne constituent pas un engagement contractuel. Tout devis et toute commande font l'objet d'un document écrit séparé, signé par le client.
L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation des informations qui y sont diffusées.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet (Google Maps pour la localisation de l'atelier, Instagram pour le suivi des réalisations, etc.). La Marbrerie Terre Granit n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou les pratiques de collecte de données qu'ils mettent en œuvre.
La création de liens hypertextes vers le site marbrerieterregranitlyon.fr est libre, sous réserve qu'ils ne portent pas atteinte à l'image ou aux intérêts de l'éditeur.
Le site collecte des données personnelles uniquement par l'intermédiaire du formulaire de contact (nom, prénom, téléphone, courriel, description du projet). Ces données sont utilisées dans le seul but de répondre à la demande de l'utilisateur.
Pour le détail complet sur la collecte, l'utilisation, la conservation et vos droits relatifs à ces données, veuillez consulter notre politique de confidentialité.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents pour connaître du différend.
Pour toute question relative au site, son contenu ou son fonctionnement, vous pouvez nous écrire à : mterregranit@hotmail.com.